Conditions générales d'utilisation

Bienvenue sur le site web du CLUB BOULISTE DU BRIENNOIS (CBB). En accédant à ce site web et en l’utilisant, vous acceptez de vous conformer aux conditions générales suivantes et d’être lié par celles-ci. Veuillez lire attentivement ces conditions.

1. Acceptation des conditions

En utilisant ce site web, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présentes conditions générales. Si vous n’acceptez pas une partie quelconque de ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site web.

2. Description du service

Le CBB fournit des informations sur notre club sportif, notamment notre mission, nos programmes, nos activités, nos événements et nos coordonnées. Notre objectif est de promouvoir le sport de boules, de favoriser l’engagement communautaire et de soutenir des modes de vie sains par le biais d’activités récréatives.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce site web, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété du CBB ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou utiliser de quelque manière que ce soit le contenu de ce site web sans notre autorisation écrite préalable.

4. Conduite de l’utilisateur

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6. Exclusion de garantie

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7. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, le CBB ne sera pas responsable des dommages de quelque nature que ce soit découlant de l’utilisation de ce site web, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, punitifs et consécutifs.

8. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité le CBB, ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, concédants de licence et fournisseurs contre toutes les pertes, dépenses, dommages et coûts, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, résultant de toute violation des présentes conditions générales ou de toute activité liée à votre utilisation du site web (y compris une conduite négligente ou fautive) par vous ou toute autre personne accédant au site web en utilisant votre compte Internet.

9. Modifications des conditions générales

Le CBB se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue du site web après la publication des modifications signifiera que vous acceptez les modifications. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement les présentes conditions générales pour prendre connaissance des modifications.

10. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses principes de conflit de lois.

11. Coordonnées

Si vous avez des questions concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

  • Email : yvjjgdqyufy@gmail.com
  • Adresse : 9 RUE SAINT LAURENT, 10500 MORVILLIERS
  • Téléphone : +33429100367

12. Intégralité de l’accord

Les présentes conditions générales constituent l’intégralité de l’accord entre vous et le CBB concernant votre utilisation de ce site web et remplacent tous les accords et ententes antérieurs.

13. Divisibilité

Si une disposition des présentes conditions générales est jugée inapplicable ou invalide en vertu d’une loi applicable, cette inapplicabilité ou invalidité ne rendra pas les présentes conditions générales inapplicables ou invalides dans leur ensemble, et ces dispositions seront supprimées sans affecter les dispositions restantes des présentes.

14. Résiliation

Le CBB se réserve le droit de résilier votre accès au site web à tout moment, sans motif ni préavis, ce qui peut entraîner la perte et la destruction de toutes les informations qui vous sont associées.

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